AIS-II
Présentation de la marque AIS-II
Déposée le 27 août 1985 par MCDONNELL INFORMATION SYSTEMS LIMITED (Société Britannique et McDonnell Douglas Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIS-II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque AIS-II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIS-II est expirée depuis le 27 août 2005.
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1995 n°2052738 - Publication au BOPI 1995-07-07
Renouvellement sans limitation n°2051652 - Publication au BOPI 1995-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175832 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168362 - Publication au BOPI 1994-01-24